Règlement sur la procédure des plaintes du Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île
25 août 2016
Politique sur l'usage du tabac du Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île
25 août 2016
Procédure à suivre face aux intrus
25 août 2016
Politique concernant les activités des fondations dans les établissements d'enseignement
25 août 2016
Politique relative à l'offre des programmes d'assurance
25 août 2016
Règlement sur les interventions dans les écoles en milieu socio-économique défavorisé bénéficiant des allocations du comité de gestion de la taxe scolaire de l'Île de Montréal (CGTSIM)
25 août 2016
Politique interculturelle
25 août 2016
Politique linguistique du Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île
25 août 2016
Politique relative aux ententes de scolarisation des élèves dans des écoles relevant d'une autre commission scolaire ou par des écoles privées spécialisées
25 août 2016
Politique des services des dîners à l'école dans les écoles primaires
25 août 2016
Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élevés en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
25 août 2016
Politique de budgétisation des centres d'éducation des adultes et de la formation professionnelle
